Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1560410
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560410.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 1991 - Transmission de propriété n°53977 - Publication au BOPI 1991-06-13